Le Conseil Municipal se réunit tous les premiers mercredi du mois (sauf aout), ce qui donne 11 réunions par an environ. Sont présents : le Maire et les 22 élus de la commune.
Le prochain conseil
Retrouvez ici les prochaines dates des conseils municipaux.
Les délibérations
- Conseil municipal
| Titre | Taille | Date d'ajout |
|---|
D01a - Fixation du Nombre de Membres Du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
D01b - Désignation membres du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
D02 - Désignation membres de la Commission d'Appel d'Offres
D03a - Désignation du délégué RLI Les Sablières
D03c - Désignation des délégués SIVOM d'ENSERUNES
D03d - Désignation des délégués SI Collège de Vendres
D03e - Désignation d'un représentant SMEEDH Hérault Energies
D03f - Désignation du délégué Association des Communes Forestières
D03g - Désignation des délégués Jardins Solidaires AL ÒRT PER TOTES
D03h - Désignation des délégués Comité du Jumelage
D03i - Désignation d'un représentant Aux assemblées de BRL
D03j - Désignation d'un représentant Aux assemblées de la SEM PFO
D04 - Délégation de fonctions du Conseil Municipal à Mme le Maire
D05 - Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués
D06-VOTE DES TAUX TAXES LOCALES 2026
AnnexeD06 - TAXES LOCALES-Etat 1259COM
D07a - BP 2026 Service Enfance Jeunesse Vote Subventions Associations Locales
D07b - BP 2026 Commune Vote Subventions Associations Locales
D08 - Frais de représentation du Maire
D009 - Service Enfance Jeunesse - BP 2026 M57a
D010a - COMMUNE DE LESPIGNAN - BP 2026 - M57a
AnnexeD10a-NOTE DE PRESENTATION CA 2025-BP2026
D12 - Désignation du Correspondant Défense
D13 - Communauté de Communes La Domitienne Convention Redevance Spéciale 2026
Ann1D13 - Convention de redevance spéciale pour la collecte et le traitement des OM
Ann2D13 - Règlement de redevance spéciale pour la collecte et le traitement des OM
D14 - Reversement Prise en charge Conseil Départemental à l'Ecole élémentaire Voyage scolaire Barcelone Dossier n°069006D15 - Tarifs séjour Vacances de printemps 2025 ALSH Adolescents
D15 - Tarifs séjour Vacances de printemps 2025 ALSH Adolescents
D-2026-03-04-02a - Service enfance jeunesse - budget annexe - compte de gestion 2025
D-2026-03-04-02b - Commune de Lespignan - budget général - compte de gestion 2025
D-2026-03-04-03 - Commune de Lespignan - affectation de résultat de clôture de l'exercice 2025
D02 - Régime indemnitaire de la filière police
D05 - Achat Piaggio NP6 Benne Pinto
D06 - Travaux terrain synthétique du stade
D09 - Avenant n°1 Promesse de bail emphytéotique Sté Eléments PV Clotinières
Ann D09 - Avenant n°1 Promesse Unilatérale de Bail Emphytéotique
D10 - Avenant n°1 Convention Permis de Louer Préfecture de l'Hérault CAF de l'Hérault Commune
Ann D10 - Avenant n°1 Convention de coordination relative à la mise en place du Permis de Louer
D12 - Travaux de réfection de diverses voiries
D13 - Travaux de réfection Rue des Cèdres
D01 - BUDGET 2026 COMMUNE M57 AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT
Annexe D01 - AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT
D02 - PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE ET LA PREVOYANCE DES AGENTS
Ann1 D04 - Note justificative Modif PLU n°4
D06- MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D AGIR DES COMMUNES
Annexe D06 - MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D AGIR DES COMMUNES
D07- MARCHE DE VOIRIE COMMUNALE A BONS DE COMMANDE
D08- MARCHE A BONS DE COMMANDE TRACAGE ROUTIER
D09 - DECISION MODIFICATIVE N°2 BP 2025 COMMUNE
D10- REHABILITATION MOULIN MAURICOU CONVENTION DE PARTENARIAT LES AMIS DE LESPIGNAN
D01- DECISION MODIFICATIVE N°1 BP 2025 COMMUNE
D02 - FIXATION DU MONTANT DES VACATIONS FUNERAIRES
D03 - MODIFICATION DU TABLEAU DE L EFFECTIF COMMUNAL
D04a- CREATION D EMPLOIS D AGENTS RECENSEURS ET COORDONNATEUR DE RECENSEMENT DE LA POPULATION
D04b - FIXATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
D05 - CONGRES DES MAIRES REMBOURSEMENTS FRAIS AUX PARTICIPANTS
D06 - CDG 34 CONVENTION D ADHESION MEDECINE PREVENTIVE
Annexe D06 - CONVENTION D ADHESION A LA MEDECINE PREVENTIVE
D07 - CC LA DOMITIENNE CONVENTION- CADRE PFF 2025
D08 - MAITRISE D OEUVRE RENOVATION DE LA TOUR DU CHATEAU
D09- EMPRUNTS BP 2025 CREDIT AGRICOLE DU LANGUEDOC
D10 - COMMUNAUTE DE COMMUNES LA DOMITIENNE CONVENTION REDEVANCE SPECIALE 2025
D11 - REVERSEMENT SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL A L ECOLE ELEMENTAIRE SORTIE SCOLAIRE PARIS
D01-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COMITE DES FETES
D02-MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC RECONDUCTION DU CONTRAT
D03-APD CONTRAT MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC
D04-GEOLOCALISATION DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBLIC
D05-CAF HERAULT-CONVENTION ACCES A MON COMPTE PARTENAIRE
AnnexeD05-CONVENTION CAF ACCES A MON COMPTE PARTENAIRE
D06-LA DOMITIENNE-CONVENTION IMPLANTATION SITE COMPOSTAGE PARTAGÉ RUE DE L'EGLISE
AnnexeD06-CONVENTION IMPLANTATION SITE COMPOSTAGE PARTAGÉ RUE DE L'EGLISE
D02-COMPOSITION CONSEIL COMMUNAUTAIRE LA DOMITIENNE-FIXATION NBRE ET REPARTI
D03-PARTICIPATION FRAIS SCOLAIRES ELEVES NON-RESIDENTS
D04-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LA JOYEUSE PETANQUE
D05A-AVENANT N°9 TRAITÉ CONCESSION AMENAGEMENT ZAC CAMP REDOUN
ANNEXE D05A-AVENANT N°9 TRAITÉCONCESSION ZAC CAMP REDOUN
D05B-CRAC 2024 ZAC CAMP REDOUN
D07-RLIse LES SABLIERES-CONVENTION MISSION REFERENT UNIQUE
ANNEXE D07-CONVENTION REFERENT UNIQUE 2025-2026
D01 - Convention CAF de mise à disposition de données relatives au suivi de l'obligation scolaire
D02 - Convention Région académique Occitanie ENT Ecole
D03 - Accord principe implantation centrale PV
D04 - Recensement de la population 2026 - Désignation Coordonnateur communal
D05 - Adhésion de la CC Domitienne au SMMAR-EPTB
D01-PRINCIPE REPRISE DES DEMARCHES DEVELOPPEMENT PROJET EOLIEN
D02-MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC-RECONDUCTION DU CONTRAT
D03-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COMITE JUMELAGE
D04A-CONVENTION ENEDIS SERVITUDE PARCELLE E N°2312
D04B-CONVENTION ENEDIS MISE A DISPO DE 25 M² SUR PARCELLE E N°2518-POSTE TRANSFORMATION ELECTRIQUE
D04C-CONVENTION ENEDIS SERVITUDE PARCELLE E N°2312 ET 2521
D05-PARC PHOTOVOLTAIQUE CLOTINIERES-AVIS PERMIS DE CONSTRUIRE
D06-DCE RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE ELEMENTAIRE + CREATION 10E CLASSE-TRANCHE 1 ET 2
D07-CONVENTION INSTALLATION ET EXPLOITATION OMBRIERES AU STADE
D08-LA DOMITIENNE-CONVENTION PARTENARIAT FESTIVAL INVITATIONS 29-08 ET 03-09-2025
D02 - PROCEDURE BIEN VACANT ET SANS MAITRE Parcelle Section C n° 0495
D03 - MODIFICATION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLU - DIVERSES MODIFICATIONS
D04 - DP MEC 2 Les Clôtinières
D05 - ADHESION RES'OCC RESEAU DES ACHATS RESPONSABLES EN OCCITANIE
D06 - INSTAURATION DU DISPOSITIF DE PARTICIPATION CITOYENNE SUR LA COMMUNE
Annexe D06 - Instauration du Dispositif de Participation Citoyenne sur la commune
D08 - JUMELAGE AVEC LA COMMUNE DE VALDERROBRES
Annexe D08 - Charte du Jumelage
D09 - TARIFS SEJOURS ETE 2025 ALSH ADOLESCENTS
D10 - APD CONTRAT A PERFORMANCE ENERGETIQUE ECLAIRAGE PUBLIC
D02a - Service enfance jeunesse budget annexe compte de gestion 2024
D02b - Commune de Lespignan budget général compte de gestion 2024
D03 - Commune de Lespignan affectation de résultat de clôture de l'exercice 2024
D04 - Vote des taux des impôts directs locaux 2025
D05a - BP 2025 service enfance jeunesse vote subventions associations locales
D05b - BP2025 Commune vote subventions associations locales
D06 - Régularisation d'écritures inventaire
D07 - Frais de représentation du maire
D08a - Service Enfance Jeunesse BP 2025 M57a
D08b - Commune de Lespignan BP 2025 - M57a
D10-CONVENTION PARTENARIAT AVEC SESSAD SOL-N SUR TEMPS CANTINE SCOLAIRE
Annexe D10-CONVENTION SESSAD SOL-N
D11-TARIFS CANTINE-REPAS ADULTES-ALSH ALP MATERNELLE ET PRIMAIRE
D12-CAMPAGNE STERILISATIONS 2025 CHATS ERRANTS-DEMANDE AIDE FINANCIERE AUPRES FONDATION 30 MA
D13-CONVENTION COORDINATION POLICE MUNICIPALE ET FORCES DE SECURITE DE L'ETAT
Annexe D13-CONVENTION COORDINATION PM ET FORCES DE SECURITE DE L'ETAT
D14-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES ARLEQUINS
D15-CONVENTION MISSION ACCOMPAGNEMENT CAUE - TOUR DU CHATEAU
Annexe D15-CONVENTION MISSION ACCOMPAGNEMENT DU CAUE-TOUR DU CHATEAU
D16-AIDES AUX SINITRÉS DE BIRMANIE ET THAILANDE
D01-BUDGET 2025 COMMUNE (M57)- AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT
D02-ACHAT PARCELLE C N°833-CAVE AGRICOLE RTE DE FLEURY
D04-CONGRES DES MAIRES-REMBOURSEMENTS FRAIS REPAS AUX PARTICIPANTS
D05A-CONVENTION OBJECTIFS ET FINANCEMENT CAF- AVENANT ACCUEIL ADOLESCENTS
D05B-CONVENTION OBJECTIFS ET FINANCEMENT CAF ENF-JEUNESSE-AVENANT ALSH-EXTRASCOLAIRE
D05C-CONVENTION OBJECTIFS ET FINANCEMENT CAF-ALSH-PERISCOLAIRE
D06-REGIME INDEMNITAIRE FILIERE POLICE-INSTAURATION ISFE
D07-MODIFICATION REGIE DE RECETTES SERVICES DE LA MEDIATHEQUE
D02-CONGRES DES MAIRES REMBOURSEMENTS FRAIS AUX PARTICIPANTS
D03-MAITRISE OEUVRE REMPLACEMENT BUNGALOWS ECOLE ELEMENTAIRE CHARLES BLANQUIER
D04-ECHANGE DÉLAISSÉ DOMAINE PUBLIC ET PARCELLE C4112 RUE MARGUERITE
D05-LA DOMITIENNE-CONVENTION CADRE PFF 2024
D06-EMPRUNT BP 2024-RENOVATION CANTINE SCOLAIRE ET EXTENSION ALSH
D07-MAITRISE OEUVRE AMENAGEMENT 2E ETAGE CHATEAU BUISSONNETS
D01 - Désignation membres du CCAS
D02a- Subvention façades 5 rue du Donjon
D02b- Subvention façades 15 rue des Tamaris
D03 - BRL - Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Cour des Comptes
D04 - PV actant la reprise de Compétence Eclairage par la commune de LESPIGNAN
D05 - Modification du Tableau de l'effectif communal
D06 - Convention entre la Médiathèque et les écoles maternelle et élémentaire
Annexe D06 - Convention entre Médiathèque et écoles
D07 - Participation frais scolaires Elèves non-résidents
D08 - PROCEDURE BIEN VACANT ET SANS MAITRE Parcelle Section C n° 0675
D10 - Remboursement EPI Agent communal
D01 - CONVENTION DE REMISE DES VOIES RETABLIES ASF
D02 - INTEGRATION DES PARCELLES ET DU FOSSE LOTISSEMENT LE CERCLE
D03 - PROCEDURE BIENS VACANTS ET SANS MAITRE
D04 - Modification du Tableau de l'effectif communal
D05 - Adhésion au réseau d 'achats partagés ADERE Occitanie
D06 - CRAC 2023 ZAC Camp Redoun
AnnexeD01-FICHE DE SYNTHESE (PLAN+PHOTOS)
D-2024-05-06-02 - TARIFS LOCATIONS SALLES COMMUNALES
D-2024-05-06-03 - Subvention façades - 16 place de la Bascule
D-2024-05-06-04 - Centre d'apprentissage BTP CFA Aude - dde de subvention
AnnexeD06-CONVENTION MEDIATHEQUE - ECOLES
AnnexeD07-RAPPORT CONSEIL ADMINISTRATION PROJETS MODIFS STATUTS
D-2024-05-06-08 - Tarifs séjours Été 2024 - ALSH Adolescents
D01a- C.A. 2023 - Service Enfance Jeunesse
D02a - Service enfance jeunesse - budget annexe - compte de gestion 2023
D02b - Commune de Lespignan - budget général - compte de gestion 2023
D03 - Commune de Lespignan - Affectation de résultat de Clôture de l'exercice 2023
D04 - Vote des taux des impôts directs locaux 2024
AnnexeD04-Taux d'imposition des Taxes Locales 2024
D05a-BP 2024 SERVICE ENFANCE JEUNESSE-VOTE SUBVENTIONS ASSOCS
D05b-BP 2024 COMMUNE-VOTE SUBVENTIONS ASSOCS
AnnexeD05B-TABLEAU SUBVENTIONS ASSOCIATIONS LOCALES
D06-FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
D07a- Service Enfance Jeunesse - BP 2024 M57a
D07b - Commune de Lespignan BP2024 - M57a
D08-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES ARLEQUINS
D09-ASSISTANCE A MAITRISE OUVRAGE MARCHE ECLAIRAGE PUBLIC
D10-ACCORD PRINCIPE VENTE PARTIE PARCELLE B 506-TDF
D11-MODIFICATION N°4 PLU-SUPPRESSION INTERDICTION ICPE-OUVERTURE ZONES O-AU
D12-TARIFS CANTINE-REPAS ADULTES-ALSH ALP MAT+PRIM
Liste des délibérations du Conseil Municipal
D02-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ZELD'HERAULT
D03-REGLEMENTS INTERIEURS ALSH-ALP ET CANTINE SCOLAIRE
Annexe1-D03-REGLEMENT INTERIEUR ALP ET CANTINE SCOLAIRE
Annexe2-D03-REGLEMENT INTERIEUR ALSH
D04-CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC RENGUES HAUTES-VLT ENR5-5
Annexe D04-CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC
D05-REFECTION ENERGETIQUE SALLE PEUPLE-APD DEMANDE DE SUBVENTIONS
D2024-02-05-01a - Subvention façades - 4 rue de la Perche
D2024-02-05-01b - Subvention façades - 2 rue de la Perche
D2024-02-05-02 - Hérault Énergies - adhésion au groupement de commande d'achat d'énergies
Ann1D02 - Annexe - Achat énergies dissolution + nouveau groupement de commande
Ann1D03 - Convention Bornes privés + VE dissolution + nouveau groupement de commande
D2024-02-05-04 - Rénovation et extension de la salle de musculation APD - demande de subvention
D2024-02-05-05 - Principe d'un projet de centrale Photovoltaïque en ombrières - Parking Zizou Vidal
Liste Des Délibérations
Taille : 83.1 kB Format : PDF
D01 CONVENTION COORDINATION RELATIVE A MISE EN PLACE DU PERMIS DE LOUER
Taille : 126 kB Format : PDF
D02 INSTAURATION PERMIS DE DIVISER SUR TERRITOIRE DE LA COMMUNE
Taille : 191.9 kB Format : PDF
D03 SUBVENTION FACADES 17 RUE DU DONJON
Taille : 122.2 kB Format : PDF
D05 APS REFECTION ENERGETIQUE SALLE PEUPLE DEMANDES SUBVENTIONS
Taille : 114.8 kB Format : PDF
D06 APD DEMOLITION PRESBYTERE ET CREATION PARKING DEMANDE SUBVENTIONS
Taille : 127.5 kB Format : PDF
D07 PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE SANTE ET PREVOYANCE AGENTS
Taille : 124.5 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 74.8 kB Format : PDF
Annexe N°1 D01 Parcelles Zones APER
Taille : 164.2 kB Format : PDF
Annexe N°2 D01 Concertation Zone APER
Taille : 45.8 kB Format : PDF
D02 MISE EN PLACE PRIME POUVOIR D'ACHAT
Taille : 186.4 kB Format : PDF
D03 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL
Taille : 116.9 kB Format : PDF
D04 BUDGET 2024 COMMUNE (M57) AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT
Taille : 98.7 kB Format : PDF
Annexe D04 AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT
Taille : 185.3 kB Format : PDF
D05 SUBVENTION FACADES 24 ROUTE DE BEZIERS
Taille : 111.7 kB Format : PDF
D06A LA DOMITIENNE CONVENTION MISE EN PLACE SERVICE COMMUN PREVENTION
Taille : 128.8 kB Format : PDF
D06B LA DOMITIENNE CONVENTION REDEVANCE SPECIALE 2024
Taille : 117.5 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 86.9 kB Format : PDF
D01 PRINCIPE DE JUMELAGE AVEC COMMUNE ESPAGNOLE VALDERROBRES
Taille : 108.9 kB Format : PDF
D02 CONGRES DES MAIRES REMBOURSEMENTS FRAIS PARTICIPANTS
Taille : 107.1 kB Format : PDF
D03 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL
Taille : 106 kB Format : PDF
D04 LA DOMITIENNE CONVENTION CADRE PFF 2023
Taille : 97.9 kB Format : PDF
D05 ACTUALISATION LONGUEUR VOIRIE COMMUNALE
Taille : 99.5 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 84.6 kB Format : PDF
D01B MODIFICATION MEMBRES COMMISSIONS COMMUNALES
Taille : 115.7 kB Format : PDF
D02 TARIFS CANTINE REPAS ADULTES ALSH ALP
Taille : 131.9 kB Format : PDF
D03 CHARTE DEPARTEMENTALE ECONOMISONS L'EAU MA COMMUNE S'ENGAGE
Taille : 105.7 kB Format : PDF
AnnexeD03
Taille : 218.1 kB Format : PDF
D04 AMF DON SINISTRES DU MAROC SEISME 08 09 2023
Taille : 109.2 kB Format : PDF
D05 CONGRES DES MAIRES REMBOURSEMENTS FRAIS AUX PARTICIPANTS
Taille : 114.8 kB Format : PDF
D06 SCHEMA INTERVENTION FONCIERE BASSES PLAINES AUDE
Taille : 190 kB Format : PDF
AnnexeD06
Taille : 6.1 MB Format : PDF
D07 ACHAT PARCELLES D N° 720 885 1053
Taille : 144.8 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 89.3 kB Format : PDF
AnnexeD01 CONTRAT DE PRET
Taille : 2.2 MB Format : PDF
D02 PARTICIPATION FRAIS SCOLAIRES ELEVES NON REDISENTS
Taille : 149.5 kB Format : PDF
D03 VALIDATION AVENANT CONTRAT BOURG CENTRE OCCITANIE 2022 2028
Taille : 173.7 kB Format : PDF
AnnexeD03 CONTRAT BOURG CENTRE
Taille : 2.1 MB Format : PDF
D04 PROTOCOLE INDEMNISATION CHEMIN TAGNEL STE ANGELOTTI AMENAGEMENT
Taille : 124.7 kB Format : PDF
AnnexeD04 PROTOCOLE INDEMNISATION STE ANGELOTTI
Taille : 137.4 kB Format : PDF
D05 CDG34 CONVENTION POLE MEDECINE PREVENTIVE
Taille : 130.9 kB Format : PDF
AnnexeD05 CONVENTION MEDECINE PREVENTIVE
Taille : 310.3 kB Format : PDF
D06 REQUALIFICATION AVENUE BEZIERS AVENANT N°3 EN MOINS VALUE
Taille : 118.2 kB Format : PDF
D07a Adoption Nomenclature M57
Taille : 138.4 kB Format : PDF
AnnexeD07a AVIS FAVORABLE M57 LESPIGNAN AU 1ER JANVIER 2024
Taille : 42.5 kB Format : PDF
D07b Fongibilité Des Crédits M57
Taille : 114.9 kB Format : PDF
D07c Dérogation Gestion Amortissements M57
Taille : 104.7 kB Format : PDF
D08 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL
Taille : 124.7 kB Format : PDF
D09 LA DOMITIENNE MISE EN PLACE DISPOSITIF DECLALOC'CERFA
Taille : 128.5 kB Format : PDF
D10 VENTE PARTIE PARCELLE COMMUNALE E N°1643 A TDF
Taille : 120.4 kB Format : PDF
D11 ACHAT PARCELLE B N°419 PUECH AGUT ET LA GARRIGUE
Taille : 113.7 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 84.2 kB Format : PDF
D01 CRAC 2022 ZAC CAMP REDOUN
Taille : 90.8 kB Format : PDF
D02 CREATION RUE DU CHARDONNAY ZAC CAMP REDOUN
Taille : 110.6 kB Format : PDF
D03 CHAMBRE DES METIERS CARCASSONNE DEMANDE SUBVENTION
Taille : 93.5 kB Format : PDF
D04 ACHAT PARCELLE E N°104
Taille : 112 kB Format : PDF
D05 REQUALIFICATION AVENUE DE BEZIERS AVENANT N°2 EN MOINS VALUE
Taille : 93.6 kB Format : PDF
D06 REGLEMENT INTERIEUR ALSH MATERNEL ET ELEMENTAIRE
Taille : 91.3 kB Format : PDF
AnnexeD06 Réglement Intérieur ALSH 2023
Taille : 149.3 kB Format : PDF
AnnexeD07 Contrat Prêt PATRIMOINE SA
Taille : 2.1 MB Format : PDF
AnnexeD08 CONVENTION PARTENARIAT
Taille : 645.9 kB Format : PDF
D01 SCHEMA INTERVENTION FONCIERE BASSES PLAINES AUDE APPROB PRINCIPE
Taille : 98.9 kB Format : PDF
D03 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL
Taille : 113.1 kB Format : PDF
D04 ANNULE ET REMPLACE MODIFICATION DU RIFSEEP
Taille : 262 kB Format : PDF
D05 SUBVENTION FACADES 43 RTE DE BEZIERS
Taille : 112.8 kB Format : PDF
D06 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES ARLEQUINS
Taille : 120.2 kB Format : PDF
D07 ANNULE ET REMPLACE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE APE
Taille : 109.4 kB Format : PDF
D08 FIXATION RODP COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES TELECOM ET FIBRE
Taille : 129.7 kB Format : PDF
D09 MAITRISE OEUVRE TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE SALLE PEUPLE
Taille : 134.7 kB Format : PDF
D10 MAITRISE OEUVRE PROJET REHABILITATION PRESBYTERE
Taille : 108.2 kB Format : PDF
D11 MAITRISE OEUVRE PROJET EXTENSION SALLE MUSCULATION
Taille : 84.6 kB Format : PDF
D13 LIGNE DE TRESORERIE AIRE DE LAVAGE
Taille : 106.4 kB Format : PDF
D14 PRET MATERIEL FESTIF
Taille : 118.4 kB Format : PDF
D15 ADHESION A AFCCRE
Taille : 113.3 kB Format : PDF
D16 RLIse LES SABLIERES CONVENTON MISSION REFERENT UNIQUE
Taille : 128.2 kB Format : PDF
AnnexeD16 RLIse Convention Réferent Unique 2023 2024
Taille : 165.2 kB Format : PDF
D17 TARIFS LOCATIONS SALLES COMMUNALES
Taille : 108.2 kB Format : PDF
D18 ACHAT DIVISION PARCELLE C N°4191
Taille : 120.6 kB Format : PDF
D19 REQUALIFICATION AVENUE DE BEZIERS AVENANT N°1 EN PLUS VALUE
Taille : 138.5 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 102.4 kB Format : PDF
D01a COMPTE ADMINISTRATIF 2022 SEJ
Taille : 304.8 kB Format : PDF
D01b COMPTE ADMINISTRATIF 2022 COMMUNE
Taille : 373.6 kB Format : PDF
D02a COMPTE DE GESTION 2022 SEJ
Taille : 73.9 kB Format : PDF
D02b COMPTE DE GESTION 2022 COMMUNE
Taille : 79.1 kB Format : PDF
D03 AFFECTATION RESULTAT
Taille : 75.7 kB Format : PDF
D04 TAUX DES TAXES LOCALES 2023
Taille : 74.4 kB Format : PDF
ANNEXE D04 ETAT 1259 2023
Taille : 270.1 kB Format : PDF
D05b BP 2023 COMMUNE VOTE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS LOCALES
Taille : 114.7 kB Format : PDF
ANNEXE D05b BP 2023 COMMUNE VOTE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS LOCALES
Taille : 54.5 kB Format : PDF
D06 FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIRE
Taille : 119.5 kB Format : PDF
D07a BP 2023 SEJ
Taille : 83 kB Format : PDF
D07b BP 2023 COMMUNE
Taille : 73.8 kB Format : PDF
D08 APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLU
Taille : 183.8 kB Format : PDF
ANNEXE D08 N° 1 Piece 0 PG & Liste Pieces Modif N°3 Lespignan
Taille : 89.8 kB Format : PDF
ANNEXE D08 N° 2 Piece 1 Rapport De Présentation
Taille : 8.7 MB Format : PDF
ANNEXE D08 N° 6 Piece 4 Règlement Du PLU Lespignan
Taille : 7.1 MB Format : PDF
D09 DÉSIGNATION RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE
Taille : 142.7 kB Format : PDF
D10a RÈGLEMENT RELATIF AUX MARCHÉS HEBDOMADAIRES
Taille : 85.5 kB Format : PDF
ANNEXE D10a RÈGLEMENT RELATIF AUX MARCHÉS HEBDOMADAIRES
Taille : 262.4 kB Format : PDF
D10b TARIF RÉGIE DROIT DE PLACES
Taille : 107.5 kB Format : PDF
D11 CONVENTION ENEDIS SERVITUDE PARCELLES C981 ET 2779
Taille : 102.8 kB Format : PDF
D12 ACQUISITION PARCELLE C N°4361 4 RUE DU RUISSEAU DE LA POURRE
Taille : 93.4 kB Format : PDF
D14a SUBVENTION EXCEPTIONNELLE GAAL
Taille : 96.4 kB Format : PDF
D14b SUBVENTION EXCEPTIONNELLE FCLV
Taille : 94.8 kB Format : PDF
D15 TARIF MINI SÉJOUR MAI 2023 ALSH ADOLESCENTS
Taille : 118.7 kB Format : PDF
D16 ACQUISITION PARCELLES B N°426 ET 427 PUECH AGUT ET LA GARRIGUE
Taille : 96.9 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations Du C.M. Du 13 Mars 2023
Taille : 87.6 kB Format : PDF
D01 Convention D'honoraires Pour L'année 2023 Cabinet D'Avocats VPNG
Taille : 116.4 kB Format : PDF
Annexe D01 CONVENTION 2023 HONORAIRES AVOCATS VPNG
Taille : 212.1 kB Format : PDF
D02 Liste Des Marchés Publics Conclus En 2022
Taille : 94.5 kB Format : PDF
Annexe D02 LISTES DES MARCHES CONCLUS EN 2022
Taille : 656.4 kB Format : PDF
D03 Centre D'apprentissage BTP CFA Aude Demande De Subvention
Taille : 116 kB Format : PDF
D04 SUBVENTION FACADES 3 ROUTE DE FLEURY
Taille : 106.2 kB Format : PDF
D05 ÉCLAIRAGE PUBLIC LEDS ET REMPLACEMENT DES HORLOGES ASTRONOMIQUES
Taille : 139.4 kB Format : PDF
D06 SALLE DU PEUPLE PROGRAMME DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE
Taille : 119.4 kB Format : PDF
D08 Tarifs Séjours 2023 ALSH Adolescents
Taille : 100.1 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations Du C.M.
Taille : 81.2 kB Format : PDF
D01 LA DOMITIENNE CONVENTION REDEVANCE SPECIALE 2023
Taille : 120.6 kB Format : PDF
D02 CDG34 RENOUVELLEMENT MISSION DELEGUE PROTECTION DONNEES
Taille : 110.4 kB Format : PDF
D03 SUBVENTION FACADES
Taille : 112.3 kB Format : PDF
D04 CAMPAGNE STERILISATION CHATS 2023 FONDATION 30MA
Taille : 119.6 kB Format : PDF
D05 GARANTIES PRETS CD SA PATRIMOINE LOGTS SOCIAUX
Taille : 102.7 kB Format : PDF
D06 MOTION SOUTIEN A LA BOUVINE MANIF 11 FEVRIER 2023
Taille : 167.4 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 60.5 kB Format : PDF
D01B Tarifs Cantine, Repas Adultes, Alsh Alp Maternelle Et Primaire
Taille : 139.2 kB Format : PDF
AnnexeD01B
Taille : 31.7 kB Format : PDF
D02 Programme IDANH Maison De Vivios Et Carrières De Lespignan
Taille : 116.8 kB Format : PDF
D03 Institution Du Reversement Obligatoire De La Part Communale
Taille : 168.6 kB Format : PDF
AnnexeD03
Taille : 350.7 kB Format : PDF
D04 Modification Du Tableau De L'effectif Communal
Taille : 139.7 kB Format : PDF
D05 Budget 2023 Commune (M14) Autorisation Dépenses Investissement
Taille : 114.9 kB Format : PDF
AnnexeD05
Taille : 139.2 kB Format : PDF
D06 Subvention Façades 6 Bis Rue De La Marguerite
Taille : 110.6 kB Format : PDF
D07 Acquisition Partie Parcelle A N°1112 Rue Des Garrigues
Taille : 98.6 kB Format : PDF
D 2022 11 07 01a BP 2022 COMMUNE DM N°2 (ID 70630)
Taille : 102 kB Format : PDF
D2022 11 07 01b BP 2022 DMn°1 Service Enfance Jeunesse (ID 70629)
Taille : 116.3 kB Format : PDF
D03 Règlement Intérieur Du Service De Portage De Repas à Domicile
Taille : 72.1 kB Format : PDF
D04 CC Domitienne Convention Cadre PFF 2022
Taille : 85.2 kB Format : PDF
D05 Congrès Des Maires Remboursement Des Frais Aux Participants
Taille : 96.4 kB Format : PDF
D06 Convention De Servitude Parcelles C 849 850 ENEDIS
Taille : 107.2 kB Format : PDF
AnnD06 Convention De Servitude ENEDIS
Taille : 175.5 kB Format : PDF
D07 Motion Concernant Les Finances Locales
Taille : 197.6 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations Du Conseil Municipal Du 10 Octobre 2022
Taille : 76.9 kB Format : PDF
D02 Modification Des Membres Des Commissions Communales
Taille : 117.7 kB Format : PDF
D03A Modification Du Nombre De Membres Du C.C.A.S.
Taille : 127.1 kB Format : PDF
D03B Désignation Membres Du C.C.A.S.
Taille : 139.9 kB Format : PDF
D04 Prêt De Matériel Festif
Taille : 128.1 kB Format : PDF
Annexe N°1 D05 PROJET D'ELABORATION
Taille : 753.9 kB Format : PDF
Annexe N°2 D05 CARTE DOMITIENNE
Taille : 110.1 kB Format : PDF
Annexe N°3 D05 LISTE DES EQUIPEMENTS
Taille : 24.9 kB Format : PDF
Annexe N°4 D05 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Taille : 512.1 kB Format : PDF
D06 Instauration D'un Compte épargne Temps
Taille : 166.6 kB Format : PDF
Annexe D07 CONVENTION
Taille : 458.2 kB Format : PDF
D08 Modification Du Tableau De L'effectif Communal
Taille : 120 kB Format : PDF
D01 CRAC 2021 ZAC CAMP REDOUN
Taille : 97.6 kB Format : PDF
D05 Arrêts REZO POUCE
Taille : 129.2 kB Format : PDF
D07 Participation Frais Scolaires élèves Non Résidents
Taille : 129.1 kB Format : PDF
D08 Programme IDANH Maison De Vivios Et Carrières De Lespignan
Taille : 105.5 kB Format : PDF
D09 BP 2022 Commune DM N°1 Annule Et Remplace
Taille : 90.6 kB Format : PDF
D10 Tarifs Activité Musique
Taille : 91.9 kB Format : PDF
Annexe N°1 D11 Règlement Intérieur Des ALSH élémentaire Et Maternelle
Taille : 117.5 kB Format : PDF
D 01 Ligne De Trésorerie Travaux De Rénovation énergétique Des écoles
Taille : 783.7 kB Format : PDF
D 02 Emprunt BP 2022
Taille : 691.6 kB Format : PDF
Convention de rétrocession espaces privés et communs aménagement du Cercle
Annexe D03 CONVENTION DE RETROCESSION
Taille : 3.5 MB Format : PDF
Règlement intérieur des services ALSH ALP et restauration scolaire
Annexe N°1 D04 Règlement Intérieur Des ALSH Élémentaire Et Maternelle
Taille : 2 MB Format : PDF
D 06 Travaux De Requalification De L'Avenue De Béziers Répartition Des Coûts De Travaux Entre Le CD34 Et La Commune
Taille : 845.9 kB Format : PDF
Conventions Hérault THD
Annexe N°2 D08 CONVENTIONS+HERAULT+THD+FIBRE+OPTIQUE 2 RUE DU SERPOLET
Taille : 8.2 MB Format : PDF
Annexe N°3 D08 CONVENTIONS+HERAULT+THD+FIBRE+OPTIQUE 2 RUE DES JARDINS
Taille : 8.4 MB Format : PDF
D 09 RLI Les Sablières Convention Mission Référent Unique
Taille : 752.6 kB Format : PDF
D 10 Modification Participation Collège De Vendres Ex 2022
Taille : 694.7 kB Format : PDF
D 11 Modification Du Tableau De L'effectif Communal
Taille : 851 kB Format : PDF
Les comptes rendus
PROCES VERBAL CM DU 08 JANVIER 2025
PROCES-VERBAL CM DU 5 FEVRIER 2025
PROCES-VERBAL CM DU 05 MARS 2025
PROCES-VERBAL CM DU 09 AVRIL 2025
PROCES-VERBAL CM DU 07 MAI 2025
PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUIN 2025
PROCES-VERBAL CM DU 02 JUILLET 2025
PROCES-VERBAL CM DU 27 AOUT 2025
PROCES-VERBAL CM DU 08 01 2024
PROCES-VERBAL CM DU 05 FEVRIER 2024
PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2024
PROCES-VERBAL CM DU 08 AVRIL 2024
PROCES-VERBAL CM DU 06 MAI 2024
PROCES VERBAL CM DU 05 JUIN 2024
PROCES-VERBAL CM DU 1ER JUILLET 2024
PROCES-VERBAL CM DU 09 SEPTEMBRE 2024
PROCES-VERBAL CM DU 07 OCTOBRE 2024
PROCES VERBAL CM DU 06 FEVRIER 2023
Taille : 194.7 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 13 MARS 2023
Taille : 234.8 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 12 AVRIL 2023
Taille : 1.1 MB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 07 JUIN 2023
Taille : 348.9 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 03 JUILLET 2023
Taille : 193 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 06 SEPTEMBRE 2023
Taille : 348.7 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 02 OCTOBRE 2023
Taille : 289 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 06 NOVEMBRE 2023
Taille : 180.6 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 04 DECEMBRE 2023
Taille : 443.3 kB Format : PDF
Cm Du 7 Fevrier 2022
Taille : 799.1 kB Format : PDF
CM DU 30 MAI 2022
Taille : 790.5 kB Format : PDF
CM DU 4 JUILLET 2022
Taille : 788.3 kB Format : PDF
C.M. Du 05 Septembre 2022
Taille : 315.2 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 10 10 2022
Taille : 281.8 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 07 NOVEMBRE 2022
Taille : 305.9 kB Format : PDF
P.V. Du Conseil Municipal Du 5 Décembre 2022
Taille : 374.1 kB Format : PDF
Cm Du 8 Fevrier 2021
Taille : 543.1 kB Format : PDF Cm Du 8 Mars 2021
Taille : 445.5 kB Format : PDF Cm Du 12 Avril 2021 3
Taille : 1.5 MB Format : PDF Pour Affichage Et Site Cm Definitif Du 11 Octobre 2021
Taille : 813.7 kB Format : PDF Cm Du 6 Decembre 2021
Taille : 1.1 MB Format : PDF Cm Du 6 Septembre 2021
Taille : 871.2 kB Format : PDF Cm Du 7 Juin 2021
Taille : 817.9 kB Format : PDF
Cm Du 3 Mars 2020
Taille : 735.2 kB Format : PDF
Cm Du 5 Octobre 2020
Taille : 450.5 kB Format : PDF
Cm Du 6 Juillet 2020
Taille : 487.3 kB Format : PDF
Cm Du 7 Septembre 2020
Taille : 472.3 kB Format : PDF
Cm Du 10 Juillet 2020
Taille : 288.4 kB Format : PDF
Cm Du 14 Decembre 2020
Taille : 504.9 kB Format : PDF
Cm Election Maire Et Adjts 2020
Taille : 377.7 kB Format : PDF
Cm Du 19 Septembre 2017
Taille : 514.2 kB Format : PDF Cm Du 28 Novembre 2017
Taille : 718.8 kB Format : PDF Cm Du 30 Mars 2017
Taille : 1.2 MB Format : PDF Cm Du 17 Janvier 2017
Taille : 525.6 kB Format : PDF Cm Du 3 Juillet 2017
Taille : 496.4 kB Format : PDF Cm Du 12 Mai 2017
Taille : 470.8 kB Format : PDF Cm Du 19 Decembre 2017
Taille : 506 kB Format : PDF
Cm Du 12 Fevrier 2016
Taille : 536.2 kB Format : PDF Cm Du 12 Janvier 2016
Taille : 544.6 kB Format : PDF Cm Du 14 Juin 2016
Taille : 500.3 kB Format : PDF Cm Du 14 Mars 2016
Taille : 456.6 kB Format : PDF Cm Du 15 Avril 2016
Taille : 1010.9 kB Format : PDF Cm Du 27 Septembre 2016
Taille : 539.5 kB Format : PDF 2016 02 12 Promesse De Bail Emphyteotique Finalisee
Taille : 482.2 kB Format : PDF 2016 02 24 Note De Synthese Cm Lespignan Parc Eolien
Taille : 420.4 kB Format : PDF Cm Du 6 Decembre 2016
Taille : 909 kB Format : PDF
Cm Du 14 Avril 2015
Taille : 1019.4 kB Format : PDF Cm Du 20 Octobre 2015
Taille : 479.9 kB Format : PDF Cm Du 22 Septembre 2015
Taille : 520.7 kB Format : PDF Cm Du 26 Novembre 2015
Taille : 532.6 kB Format : PDF Cm Du 28 Juillet 2015
Taille : 499.5 kB Format : PDF Cm Du 29 Mai 2015
Taille : 463.6 kB Format : PDF Cm Du 30 Juin 2015
Taille : 535.6 kB Format : PDF Cm Du 10 Fevrier 2015
Taille : 483.3 kB Format : PDF Cm Du 13 Mars 2015
Taille : 395.3 kB Format : PDF
Cm Du 21 Novembre 2014
Taille : 276.4 kB Format : PDF Cm Du 22 Avril 2014
Taille : 503.9 kB Format : PDF Cm Du 23 Decembre 2014
Taille : 248 kB Format : PDF Cm Du 23 Juillet 2014
Taille : 166 kB Format : PDF Cm Du 26 Septembre 2014
Taille : 387.9 kB Format : PDF Cm Du 29 Mars 2014
Taille : 20.8 kB Format : PDF Cm Du 03 Mars 2014
Taille : 776 kB Format : PDF Cm Du 6 Juin 2014
Taille : 211.4 kB Format : PDF Cm Du 09 Janvier 2014
Taille : 22.9 kB Format : PDF Cm Du 20 Juin 2014
Taille : 280.4 kB Format : PDF
Cm Du 16 Decembre 2013
Taille : 99.2 kB Format : PDF Cm Du 19 Juillet 2013
Taille : 69 kB Format : PDF Cm Du 24 Octobre 2013
Taille : 307.2 kB Format : PDF Cm Du 27 Septembre 2013
Taille : 309.8 kB Format : PDF Cm Du 31 Mai 2013
Taille : 75.6 kB Format : PDF Cm Du 04 Avril 2013
Taille : 783.4 kB Format : PDF Cm Du 12 Fevrier 2013
Taille : 52 kB Format : PDF
Cm Du 12 Octobre 2012
Taille : 66.2 kB Format : PDF Cm Du 15 Juin 2012
Taille : 109.2 kB Format : PDF Cm Du 17 Decembre 2012
Taille : 60.5 kB Format : PDF Cm Du 22 Novembre 2012
Taille : 63.4 kB Format : PDF Cm Du 26 Juillet 2012
Taille : 85.6 kB Format : PDF Cm Du 30 Janvier 2012
Taille : 65.8 kB Format : PDF Cm Du 07 Mars 2012
Taille : 40.5 kB Format : PDF
Cm Du 17 Novembre 2011
Taille : 163.2 kB Format : PDF Cm Du 20 Septembre 2011
Taille : 41.3 kB Format : PDF Cm Du 22 Avril 2011
Taille : 66.1 kB Format : PDF Cm Du 24 Fevrier 2011
Taille : 78.3 kB Format : PDF Cm Du 26 Aout 2011
Taille : 42.8 kB Format : PDF Cm Du 27 Octobre 2011
Taille : 67.7 kB Format : PDF Cm Du 30 Juin 2011
Taille : 49.3 kB Format : PDF Cm Du 31 Mai 2011
Taille : 465.3 kB Format : PDF Cm Du 02 Decembre 2011
Taille : 78.4 kB Format : PDF Cm Du 7 Avril 2011
Taille : 68.5 kB Format : PDF
Cm Du 2 Juillet 2010
Taille : 47.6 kB Format : PDF Cm Du 9 Avril 2010
Taille : 82.6 kB Format : PDF Cm Du 11 Mai 2010
Taille : 66.5 kB Format : PDF Cm Du 19 Aout 2010
Taille : 54.9 kB Format : PDF Cm Du 21 Decembre 2010
Taille : 48.2 kB Format : PDF Cm Du 25 Fevrier 2010
Taille : 47.3 kB Format : PDF Cm Du 28 Octobre 2010
Taille : 147.6 kB Format : PDF
Le Conseil Municipal se réunit tous les 1 mois et demi à 2 mois, ce qui donne une dizaine de réunions par an environ. Sont présents : le Maire et les 21 élus de la commune.
Le prochain conseil
Retrouvez ici les prochaines dates des conseils municipaux.
Les délibérations
D02-CONGRES DES MAIRES REMBOURSEMENTS FRAIS AUX PARTICIPANTS
D03-MAITRISE OEUVRE REMPLACEMENT BUNGALOWS ECOLE ELEMENTAIRE CHARLES BLANQUIER
D04-ECHANGE DÉLAISSÉ DOMAINE PUBLIC ET PARCELLE C4112 RUE MARGUERITE
D05-LA DOMITIENNE-CONVENTION CADRE PFF 2024
D06-EMPRUNT BP 2024-RENOVATION CANTINE SCOLAIRE ET EXTENSION ALSH
D07-MAITRISE OEUVRE AMENAGEMENT 2E ETAGE CHATEAU BUISSONNETS
D01 - Désignation membres du CCAS
D02a- Subvention façades 5 rue du Donjon
D02b- Subvention façades 15 rue des Tamaris
D03 - BRL - Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Cour des Comptes
D04 - PV actant la reprise de Compétence Eclairage par la commune de LESPIGNAN
D05 - Modification du Tableau de l'effectif communal
D06 - Convention entre la Médiathèque et les écoles maternelle et élémentaire
Annexe D06 - Convention entre Médiathèque et écoles
D07 - Participation frais scolaires Elèves non-résidents
D08 - PROCEDURE BIEN VACANT ET SANS MAITRE Parcelle Section C n° 0675
D10 - Remboursement EPI Agent communal
D01 - CONVENTION DE REMISE DES VOIES RETABLIES ASF
D02 - INTEGRATION DES PARCELLES ET DU FOSSE LOTISSEMENT LE CERCLE
D03 - PROCEDURE BIENS VACANTS ET SANS MAITRE
D04 - Modification du Tableau de l'effectif communal
D05 - Adhésion au réseau d 'achats partagés ADERE Occitanie
D06 - CRAC 2023 ZAC Camp Redoun
AnnexeD01-FICHE DE SYNTHESE (PLAN+PHOTOS)
D-2024-05-06-02 - TARIFS LOCATIONS SALLES COMMUNALES
D-2024-05-06-03 - Subvention façades - 16 place de la Bascule
D-2024-05-06-04 - Centre d'apprentissage BTP CFA Aude - dde de subvention
AnnexeD06-CONVENTION MEDIATHEQUE - ECOLES
AnnexeD07-RAPPORT CONSEIL ADMINISTRATION PROJETS MODIFS STATUTS
D-2024-05-06-08 - Tarifs séjours Été 2024 - ALSH Adolescents
D01a- C.A. 2023 - Service Enfance Jeunesse
D02a - Service enfance jeunesse - budget annexe - compte de gestion 2023
D02b - Commune de Lespignan - budget général - compte de gestion 2023
D03 - Commune de Lespignan - Affectation de résultat de Clôture de l'exercice 2023
D04 - Vote des taux des impôts directs locaux 2024
AnnexeD04-Taux d'imposition des Taxes Locales 2024
D05a-BP 2024 SERVICE ENFANCE JEUNESSE-VOTE SUBVENTIONS ASSOCS
D05b-BP 2024 COMMUNE-VOTE SUBVENTIONS ASSOCS
AnnexeD05B-TABLEAU SUBVENTIONS ASSOCIATIONS LOCALES
D06-FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
D07a- Service Enfance Jeunesse - BP 2024 M57a
D07b - Commune de Lespignan BP2024 - M57a
D08-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES ARLEQUINS
D09-ASSISTANCE A MAITRISE OUVRAGE MARCHE ECLAIRAGE PUBLIC
D10-ACCORD PRINCIPE VENTE PARTIE PARCELLE B 506-TDF
D11-MODIFICATION N°4 PLU-SUPPRESSION INTERDICTION ICPE-OUVERTURE ZONES O-AU
D12-TARIFS CANTINE-REPAS ADULTES-ALSH ALP MAT+PRIM
Liste des délibérations du Conseil Municipal
D02-SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ZELD'HERAULT
D03-REGLEMENTS INTERIEURS ALSH-ALP ET CANTINE SCOLAIRE
Annexe1-D03-REGLEMENT INTERIEUR ALP ET CANTINE SCOLAIRE
Annexe2-D03-REGLEMENT INTERIEUR ALSH
D04-CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC RENGUES HAUTES-VLT ENR5-5
Annexe D04-CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC
D05-REFECTION ENERGETIQUE SALLE PEUPLE-APD DEMANDE DE SUBVENTIONS
D2024-02-05-01a - Subvention façades - 4 rue de la Perche
D2024-02-05-01b - Subvention façades - 2 rue de la Perche
D2024-02-05-02 - Hérault Énergies - adhésion au groupement de commande d'achat d'énergies
Ann1D02 - Annexe - Achat énergies dissolution + nouveau groupement de commande
Ann1D03 - Convention Bornes privés + VE dissolution + nouveau groupement de commande
D2024-02-05-04 - Rénovation et extension de la salle de musculation APD - demande de subvention
D2024-02-05-05 - Principe d'un projet de centrale Photovoltaïque en ombrières - Parking Zizou Vidal
Liste Des Délibérations
Taille : 83.1 kB Format : PDF
D01 CONVENTION COORDINATION RELATIVE A MISE EN PLACE DU PERMIS DE LOUER
Taille : 126 kB Format : PDF
D02 INSTAURATION PERMIS DE DIVISER SUR TERRITOIRE DE LA COMMUNE
Taille : 191.9 kB Format : PDF
D03 SUBVENTION FACADES 17 RUE DU DONJON
Taille : 122.2 kB Format : PDF
D05 APS REFECTION ENERGETIQUE SALLE PEUPLE DEMANDES SUBVENTIONS
Taille : 114.8 kB Format : PDF
D06 APD DEMOLITION PRESBYTERE ET CREATION PARKING DEMANDE SUBVENTIONS
Taille : 127.5 kB Format : PDF
D07 PARTICIPATION PROTECTION SOCIALE SANTE ET PREVOYANCE AGENTS
Taille : 124.5 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 74.8 kB Format : PDF
Annexe N°1 D01 Parcelles Zones APER
Taille : 164.2 kB Format : PDF
Annexe N°2 D01 Concertation Zone APER
Taille : 45.8 kB Format : PDF
D02 MISE EN PLACE PRIME POUVOIR D'ACHAT
Taille : 186.4 kB Format : PDF
D03 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL
Taille : 116.9 kB Format : PDF
D04 BUDGET 2024 COMMUNE (M57) AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT
Taille : 98.7 kB Format : PDF
Annexe D04 AUTORISATION DEPENSES INVESTISSEMENT
Taille : 185.3 kB Format : PDF
D05 SUBVENTION FACADES 24 ROUTE DE BEZIERS
Taille : 111.7 kB Format : PDF
D06A LA DOMITIENNE CONVENTION MISE EN PLACE SERVICE COMMUN PREVENTION
Taille : 128.8 kB Format : PDF
D06B LA DOMITIENNE CONVENTION REDEVANCE SPECIALE 2024
Taille : 117.5 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 86.9 kB Format : PDF
D01 PRINCIPE DE JUMELAGE AVEC COMMUNE ESPAGNOLE VALDERROBRES
Taille : 108.9 kB Format : PDF
D02 CONGRES DES MAIRES REMBOURSEMENTS FRAIS PARTICIPANTS
Taille : 107.1 kB Format : PDF
D03 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL
Taille : 106 kB Format : PDF
D04 LA DOMITIENNE CONVENTION CADRE PFF 2023
Taille : 97.9 kB Format : PDF
D05 ACTUALISATION LONGUEUR VOIRIE COMMUNALE
Taille : 99.5 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 84.6 kB Format : PDF
D01B MODIFICATION MEMBRES COMMISSIONS COMMUNALES
Taille : 115.7 kB Format : PDF
D02 TARIFS CANTINE REPAS ADULTES ALSH ALP
Taille : 131.9 kB Format : PDF
D03 CHARTE DEPARTEMENTALE ECONOMISONS L'EAU MA COMMUNE S'ENGAGE
Taille : 105.7 kB Format : PDF
AnnexeD03
Taille : 218.1 kB Format : PDF
D04 AMF DON SINISTRES DU MAROC SEISME 08 09 2023
Taille : 109.2 kB Format : PDF
D05 CONGRES DES MAIRES REMBOURSEMENTS FRAIS AUX PARTICIPANTS
Taille : 114.8 kB Format : PDF
D06 SCHEMA INTERVENTION FONCIERE BASSES PLAINES AUDE
Taille : 190 kB Format : PDF
AnnexeD06
Taille : 6.1 MB Format : PDF
D07 ACHAT PARCELLES D N° 720 885 1053
Taille : 144.8 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 89.3 kB Format : PDF
AnnexeD01 CONTRAT DE PRET
Taille : 2.2 MB Format : PDF
D02 PARTICIPATION FRAIS SCOLAIRES ELEVES NON REDISENTS
Taille : 149.5 kB Format : PDF
D03 VALIDATION AVENANT CONTRAT BOURG CENTRE OCCITANIE 2022 2028
Taille : 173.7 kB Format : PDF
AnnexeD03 CONTRAT BOURG CENTRE
Taille : 2.1 MB Format : PDF
D04 PROTOCOLE INDEMNISATION CHEMIN TAGNEL STE ANGELOTTI AMENAGEMENT
Taille : 124.7 kB Format : PDF
AnnexeD04 PROTOCOLE INDEMNISATION STE ANGELOTTI
Taille : 137.4 kB Format : PDF
D05 CDG34 CONVENTION POLE MEDECINE PREVENTIVE
Taille : 130.9 kB Format : PDF
AnnexeD05 CONVENTION MEDECINE PREVENTIVE
Taille : 310.3 kB Format : PDF
D06 REQUALIFICATION AVENUE BEZIERS AVENANT N°3 EN MOINS VALUE
Taille : 118.2 kB Format : PDF
D07a Adoption Nomenclature M57
Taille : 138.4 kB Format : PDF
AnnexeD07a AVIS FAVORABLE M57 LESPIGNAN AU 1ER JANVIER 2024
Taille : 42.5 kB Format : PDF
D07b Fongibilité Des Crédits M57
Taille : 114.9 kB Format : PDF
D07c Dérogation Gestion Amortissements M57
Taille : 104.7 kB Format : PDF
D08 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL
Taille : 124.7 kB Format : PDF
D09 LA DOMITIENNE MISE EN PLACE DISPOSITIF DECLALOC'CERFA
Taille : 128.5 kB Format : PDF
D10 VENTE PARTIE PARCELLE COMMUNALE E N°1643 A TDF
Taille : 120.4 kB Format : PDF
D11 ACHAT PARCELLE B N°419 PUECH AGUT ET LA GARRIGUE
Taille : 113.7 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 84.2 kB Format : PDF
D01 CRAC 2022 ZAC CAMP REDOUN
Taille : 90.8 kB Format : PDF
D02 CREATION RUE DU CHARDONNAY ZAC CAMP REDOUN
Taille : 110.6 kB Format : PDF
D03 CHAMBRE DES METIERS CARCASSONNE DEMANDE SUBVENTION
Taille : 93.5 kB Format : PDF
D04 ACHAT PARCELLE E N°104
Taille : 112 kB Format : PDF
D05 REQUALIFICATION AVENUE DE BEZIERS AVENANT N°2 EN MOINS VALUE
Taille : 93.6 kB Format : PDF
D06 REGLEMENT INTERIEUR ALSH MATERNEL ET ELEMENTAIRE
Taille : 91.3 kB Format : PDF
AnnexeD06 Réglement Intérieur ALSH 2023
Taille : 149.3 kB Format : PDF
AnnexeD07 Contrat Prêt PATRIMOINE SA
Taille : 2.1 MB Format : PDF
AnnexeD08 CONVENTION PARTENARIAT
Taille : 645.9 kB Format : PDF
D01 SCHEMA INTERVENTION FONCIERE BASSES PLAINES AUDE APPROB PRINCIPE
Taille : 98.9 kB Format : PDF
D03 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL
Taille : 113.1 kB Format : PDF
D04 ANNULE ET REMPLACE MODIFICATION DU RIFSEEP
Taille : 262 kB Format : PDF
D05 SUBVENTION FACADES 43 RTE DE BEZIERS
Taille : 112.8 kB Format : PDF
D06 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LES ARLEQUINS
Taille : 120.2 kB Format : PDF
D07 ANNULE ET REMPLACE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE APE
Taille : 109.4 kB Format : PDF
D08 FIXATION RODP COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES TELECOM ET FIBRE
Taille : 129.7 kB Format : PDF
D09 MAITRISE OEUVRE TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE SALLE PEUPLE
Taille : 134.7 kB Format : PDF
D10 MAITRISE OEUVRE PROJET REHABILITATION PRESBYTERE
Taille : 108.2 kB Format : PDF
D11 MAITRISE OEUVRE PROJET EXTENSION SALLE MUSCULATION
Taille : 84.6 kB Format : PDF
D13 LIGNE DE TRESORERIE AIRE DE LAVAGE
Taille : 106.4 kB Format : PDF
D14 PRET MATERIEL FESTIF
Taille : 118.4 kB Format : PDF
D15 ADHESION A AFCCRE
Taille : 113.3 kB Format : PDF
D16 RLIse LES SABLIERES CONVENTON MISSION REFERENT UNIQUE
Taille : 128.2 kB Format : PDF
AnnexeD16 RLIse Convention Réferent Unique 2023 2024
Taille : 165.2 kB Format : PDF
D17 TARIFS LOCATIONS SALLES COMMUNALES
Taille : 108.2 kB Format : PDF
D18 ACHAT DIVISION PARCELLE C N°4191
Taille : 120.6 kB Format : PDF
D19 REQUALIFICATION AVENUE DE BEZIERS AVENANT N°1 EN PLUS VALUE
Taille : 138.5 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 102.4 kB Format : PDF
D01a COMPTE ADMINISTRATIF 2022 SEJ
Taille : 304.8 kB Format : PDF
D01b COMPTE ADMINISTRATIF 2022 COMMUNE
Taille : 373.6 kB Format : PDF
D02a COMPTE DE GESTION 2022 SEJ
Taille : 73.9 kB Format : PDF
D02b COMPTE DE GESTION 2022 COMMUNE
Taille : 79.1 kB Format : PDF
D03 AFFECTATION RESULTAT
Taille : 75.7 kB Format : PDF
D04 TAUX DES TAXES LOCALES 2023
Taille : 74.4 kB Format : PDF
ANNEXE D04 ETAT 1259 2023
Taille : 270.1 kB Format : PDF
D05b BP 2023 COMMUNE VOTE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS LOCALES
Taille : 114.7 kB Format : PDF
ANNEXE D05b BP 2023 COMMUNE VOTE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS LOCALES
Taille : 54.5 kB Format : PDF
D06 FRAIS DE REPRÉSENTATION DU MAIRE
Taille : 119.5 kB Format : PDF
D07a BP 2023 SEJ
Taille : 83 kB Format : PDF
D07b BP 2023 COMMUNE
Taille : 73.8 kB Format : PDF
D08 APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLU
Taille : 183.8 kB Format : PDF
ANNEXE D08 N° 1 Piece 0 PG & Liste Pieces Modif N°3 Lespignan
Taille : 89.8 kB Format : PDF
ANNEXE D08 N° 2 Piece 1 Rapport De Présentation
Taille : 8.7 MB Format : PDF
ANNEXE D08 N° 6 Piece 4 Règlement Du PLU Lespignan
Taille : 7.1 MB Format : PDF
D09 DÉSIGNATION RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE
Taille : 142.7 kB Format : PDF
D10a RÈGLEMENT RELATIF AUX MARCHÉS HEBDOMADAIRES
Taille : 85.5 kB Format : PDF
ANNEXE D10a RÈGLEMENT RELATIF AUX MARCHÉS HEBDOMADAIRES
Taille : 262.4 kB Format : PDF
D10b TARIF RÉGIE DROIT DE PLACES
Taille : 107.5 kB Format : PDF
D11 CONVENTION ENEDIS SERVITUDE PARCELLES C981 ET 2779
Taille : 102.8 kB Format : PDF
D12 ACQUISITION PARCELLE C N°4361 4 RUE DU RUISSEAU DE LA POURRE
Taille : 93.4 kB Format : PDF
D14a SUBVENTION EXCEPTIONNELLE GAAL
Taille : 96.4 kB Format : PDF
D14b SUBVENTION EXCEPTIONNELLE FCLV
Taille : 94.8 kB Format : PDF
D15 TARIF MINI SÉJOUR MAI 2023 ALSH ADOLESCENTS
Taille : 118.7 kB Format : PDF
D16 ACQUISITION PARCELLES B N°426 ET 427 PUECH AGUT ET LA GARRIGUE
Taille : 96.9 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations Du C.M. Du 13 Mars 2023
Taille : 87.6 kB Format : PDF
D01 Convention D'honoraires Pour L'année 2023 Cabinet D'Avocats VPNG
Taille : 116.4 kB Format : PDF
Annexe D01 CONVENTION 2023 HONORAIRES AVOCATS VPNG
Taille : 212.1 kB Format : PDF
D02 Liste Des Marchés Publics Conclus En 2022
Taille : 94.5 kB Format : PDF
Annexe D02 LISTES DES MARCHES CONCLUS EN 2022
Taille : 656.4 kB Format : PDF
D03 Centre D'apprentissage BTP CFA Aude Demande De Subvention
Taille : 116 kB Format : PDF
D04 SUBVENTION FACADES 3 ROUTE DE FLEURY
Taille : 106.2 kB Format : PDF
D05 ÉCLAIRAGE PUBLIC LEDS ET REMPLACEMENT DES HORLOGES ASTRONOMIQUES
Taille : 139.4 kB Format : PDF
D06 SALLE DU PEUPLE PROGRAMME DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE
Taille : 119.4 kB Format : PDF
D08 Tarifs Séjours 2023 ALSH Adolescents
Taille : 100.1 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations Du C.M.
Taille : 81.2 kB Format : PDF
D01 LA DOMITIENNE CONVENTION REDEVANCE SPECIALE 2023
Taille : 120.6 kB Format : PDF
D02 CDG34 RENOUVELLEMENT MISSION DELEGUE PROTECTION DONNEES
Taille : 110.4 kB Format : PDF
D03 SUBVENTION FACADES
Taille : 112.3 kB Format : PDF
D04 CAMPAGNE STERILISATION CHATS 2023 FONDATION 30MA
Taille : 119.6 kB Format : PDF
D05 GARANTIES PRETS CD SA PATRIMOINE LOGTS SOCIAUX
Taille : 102.7 kB Format : PDF
D06 MOTION SOUTIEN A LA BOUVINE MANIF 11 FEVRIER 2023
Taille : 167.4 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations
Taille : 60.5 kB Format : PDF
D01B Tarifs Cantine, Repas Adultes, Alsh Alp Maternelle Et Primaire
Taille : 139.2 kB Format : PDF
AnnexeD01B
Taille : 31.7 kB Format : PDF
D02 Programme IDANH Maison De Vivios Et Carrières De Lespignan
Taille : 116.8 kB Format : PDF
D03 Institution Du Reversement Obligatoire De La Part Communale
Taille : 168.6 kB Format : PDF
AnnexeD03
Taille : 350.7 kB Format : PDF
D04 Modification Du Tableau De L'effectif Communal
Taille : 139.7 kB Format : PDF
D05 Budget 2023 Commune (M14) Autorisation Dépenses Investissement
Taille : 114.9 kB Format : PDF
AnnexeD05
Taille : 139.2 kB Format : PDF
D06 Subvention Façades 6 Bis Rue De La Marguerite
Taille : 110.6 kB Format : PDF
D07 Acquisition Partie Parcelle A N°1112 Rue Des Garrigues
Taille : 98.6 kB Format : PDF
D 2022 11 07 01a BP 2022 COMMUNE DM N°2 (ID 70630)
Taille : 102 kB Format : PDF
D2022 11 07 01b BP 2022 DMn°1 Service Enfance Jeunesse (ID 70629)
Taille : 116.3 kB Format : PDF
D03 Règlement Intérieur Du Service De Portage De Repas à Domicile
Taille : 72.1 kB Format : PDF
D04 CC Domitienne Convention Cadre PFF 2022
Taille : 85.2 kB Format : PDF
D05 Congrès Des Maires Remboursement Des Frais Aux Participants
Taille : 96.4 kB Format : PDF
D06 Convention De Servitude Parcelles C 849 850 ENEDIS
Taille : 107.2 kB Format : PDF
AnnD06 Convention De Servitude ENEDIS
Taille : 175.5 kB Format : PDF
D07 Motion Concernant Les Finances Locales
Taille : 197.6 kB Format : PDF
Liste Des Délibérations Du Conseil Municipal Du 10 Octobre 2022
Taille : 76.9 kB Format : PDF
D02 Modification Des Membres Des Commissions Communales
Taille : 117.7 kB Format : PDF
D03A Modification Du Nombre De Membres Du C.C.A.S.
Taille : 127.1 kB Format : PDF
D03B Désignation Membres Du C.C.A.S.
Taille : 139.9 kB Format : PDF
D04 Prêt De Matériel Festif
Taille : 128.1 kB Format : PDF
Annexe N°1 D05 PROJET D'ELABORATION
Taille : 753.9 kB Format : PDF
Annexe N°2 D05 CARTE DOMITIENNE
Taille : 110.1 kB Format : PDF
Annexe N°3 D05 LISTE DES EQUIPEMENTS
Taille : 24.9 kB Format : PDF
Annexe N°4 D05 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
Taille : 512.1 kB Format : PDF
D06 Instauration D'un Compte épargne Temps
Taille : 166.6 kB Format : PDF
Annexe D07 CONVENTION
Taille : 458.2 kB Format : PDF
D08 Modification Du Tableau De L'effectif Communal
Taille : 120 kB Format : PDF
D01 CRAC 2021 ZAC CAMP REDOUN
Taille : 97.6 kB Format : PDF
D05 Arrêts REZO POUCE
Taille : 129.2 kB Format : PDF
D07 Participation Frais Scolaires élèves Non Résidents
Taille : 129.1 kB Format : PDF
D08 Programme IDANH Maison De Vivios Et Carrières De Lespignan
Taille : 105.5 kB Format : PDF
D09 BP 2022 Commune DM N°1 Annule Et Remplace
Taille : 90.6 kB Format : PDF
D10 Tarifs Activité Musique
Taille : 91.9 kB Format : PDF
Annexe N°1 D11 Règlement Intérieur Des ALSH élémentaire Et Maternelle
Taille : 117.5 kB Format : PDF
D 01 Ligne De Trésorerie Travaux De Rénovation énergétique Des écoles
Taille : 783.7 kB Format : PDF
D 02 Emprunt BP 2022
Taille : 691.6 kB Format : PDF
Convention de rétrocession espaces privés et communs aménagement du Cercle
Annexe D03 CONVENTION DE RETROCESSION
Taille : 3.5 MB Format : PDF
Règlement intérieur des services ALSH ALP et restauration scolaire
Annexe N°1 D04 Règlement Intérieur Des ALSH Élémentaire Et Maternelle
Taille : 2 MB Format : PDF
D 06 Travaux De Requalification De L'Avenue De Béziers Répartition Des Coûts De Travaux Entre Le CD34 Et La Commune
Taille : 845.9 kB Format : PDF
Conventions Hérault THD
Annexe N°2 D08 CONVENTIONS+HERAULT+THD+FIBRE+OPTIQUE 2 RUE DU SERPOLET
Taille : 8.2 MB Format : PDF
Annexe N°3 D08 CONVENTIONS+HERAULT+THD+FIBRE+OPTIQUE 2 RUE DES JARDINS
Taille : 8.4 MB Format : PDF
D 09 RLI Les Sablières Convention Mission Référent Unique
Taille : 752.6 kB Format : PDF
D 10 Modification Participation Collège De Vendres Ex 2022
Taille : 694.7 kB Format : PDF
D 11 Modification Du Tableau De L'effectif Communal
Taille : 851 kB Format : PDF
Les comptes rendus
PROCES VERBAL CM DU 06 FEVRIER 2023
Taille : 194.7 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 13 MARS 2023
Taille : 234.8 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 12 AVRIL 2023
Taille : 1.1 MB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 07 JUIN 2023
Taille : 348.9 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 03 JUILLET 2023
Taille : 193 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 06 SEPTEMBRE 2023
Taille : 348.7 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 02 OCTOBRE 2023
Taille : 289 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 06 NOVEMBRE 2023
Taille : 180.6 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 04 DECEMBRE 2023
Taille : 443.3 kB Format : PDF
Cm Du 7 Fevrier 2022
Taille : 799.1 kB Format : PDF
CM DU 30 MAI 2022
Taille : 790.5 kB Format : PDF
CM DU 4 JUILLET 2022
Taille : 788.3 kB Format : PDF
C.M. Du 05 Septembre 2022
Taille : 315.2 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 10 10 2022
Taille : 281.8 kB Format : PDF
PROCES VERBAL CM DU 07 NOVEMBRE 2022
Taille : 305.9 kB Format : PDF
P.V. Du Conseil Municipal Du 5 Décembre 2022
Taille : 374.1 kB Format : PDF
Cm Du 8 Fevrier 2021
Taille : 543.1 kB Format : PDF Cm Du 8 Mars 2021
Taille : 445.5 kB Format : PDF Cm Du 12 Avril 2021 3
Taille : 1.5 MB Format : PDF Pour Affichage Et Site Cm Definitif Du 11 Octobre 2021
Taille : 813.7 kB Format : PDF Cm Du 6 Decembre 2021
Taille : 1.1 MB Format : PDF Cm Du 6 Septembre 2021
Taille : 871.2 kB Format : PDF Cm Du 7 Juin 2021
Taille : 817.9 kB Format : PDF
Cm Du 3 Mars 2020
Taille : 735.2 kB Format : PDF
Cm Du 5 Octobre 2020
Taille : 450.5 kB Format : PDF
Cm Du 6 Juillet 2020
Taille : 487.3 kB Format : PDF
Cm Du 7 Septembre 2020
Taille : 472.3 kB Format : PDF
Cm Du 10 Juillet 2020
Taille : 288.4 kB Format : PDF
Cm Du 14 Decembre 2020
Taille : 504.9 kB Format : PDF
Cm Election Maire Et Adjts 2020
Taille : 377.7 kB Format : PDF
Cm Du 19 Septembre 2017
Taille : 514.2 kB Format : PDF Cm Du 28 Novembre 2017
Taille : 718.8 kB Format : PDF Cm Du 30 Mars 2017
Taille : 1.2 MB Format : PDF Cm Du 17 Janvier 2017
Taille : 525.6 kB Format : PDF Cm Du 3 Juillet 2017
Taille : 496.4 kB Format : PDF Cm Du 12 Mai 2017
Taille : 470.8 kB Format : PDF Cm Du 19 Decembre 2017
Taille : 506 kB Format : PDF
Cm Du 12 Fevrier 2016
Taille : 536.2 kB Format : PDF Cm Du 12 Janvier 2016
Taille : 544.6 kB Format : PDF Cm Du 14 Juin 2016
Taille : 500.3 kB Format : PDF Cm Du 14 Mars 2016
Taille : 456.6 kB Format : PDF Cm Du 15 Avril 2016
Taille : 1010.9 kB Format : PDF Cm Du 27 Septembre 2016
Taille : 539.5 kB Format : PDF 2016 02 12 Promesse De Bail Emphyteotique Finalisee
Taille : 482.2 kB Format : PDF 2016 02 24 Note De Synthese Cm Lespignan Parc Eolien
Taille : 420.4 kB Format : PDF Cm Du 6 Decembre 2016
Taille : 909 kB Format : PDF
Cm Du 14 Avril 2015
Taille : 1019.4 kB Format : PDF Cm Du 20 Octobre 2015
Taille : 479.9 kB Format : PDF Cm Du 22 Septembre 2015
Taille : 520.7 kB Format : PDF Cm Du 26 Novembre 2015
Taille : 532.6 kB Format : PDF Cm Du 28 Juillet 2015
Taille : 499.5 kB Format : PDF Cm Du 29 Mai 2015
Taille : 463.6 kB Format : PDF Cm Du 30 Juin 2015
Taille : 535.6 kB Format : PDF Cm Du 10 Fevrier 2015
Taille : 483.3 kB Format : PDF Cm Du 13 Mars 2015
Taille : 395.3 kB Format : PDF
Cm Du 21 Novembre 2014
Taille : 276.4 kB Format : PDF Cm Du 22 Avril 2014
Taille : 503.9 kB Format : PDF Cm Du 23 Decembre 2014
Taille : 248 kB Format : PDF Cm Du 23 Juillet 2014
Taille : 166 kB Format : PDF Cm Du 26 Septembre 2014
Taille : 387.9 kB Format : PDF Cm Du 29 Mars 2014
Taille : 20.8 kB Format : PDF Cm Du 03 Mars 2014
Taille : 776 kB Format : PDF Cm Du 6 Juin 2014
Taille : 211.4 kB Format : PDF Cm Du 09 Janvier 2014
Taille : 22.9 kB Format : PDF Cm Du 20 Juin 2014
Taille : 280.4 kB Format : PDF
Cm Du 16 Decembre 2013
Taille : 99.2 kB Format : PDF Cm Du 19 Juillet 2013
Taille : 69 kB Format : PDF Cm Du 24 Octobre 2013
Taille : 307.2 kB Format : PDF Cm Du 27 Septembre 2013
Taille : 309.8 kB Format : PDF Cm Du 31 Mai 2013
Taille : 75.6 kB Format : PDF Cm Du 04 Avril 2013
Taille : 783.4 kB Format : PDF Cm Du 12 Fevrier 2013
Taille : 52 kB Format : PDF
Cm Du 12 Octobre 2012
Taille : 66.2 kB Format : PDF Cm Du 15 Juin 2012
Taille : 109.2 kB Format : PDF Cm Du 17 Decembre 2012
Taille : 60.5 kB Format : PDF Cm Du 22 Novembre 2012
Taille : 63.4 kB Format : PDF Cm Du 26 Juillet 2012
Taille : 85.6 kB Format : PDF Cm Du 30 Janvier 2012
Taille : 65.8 kB Format : PDF Cm Du 07 Mars 2012
Taille : 40.5 kB Format : PDF
Cm Du 17 Novembre 2011
Taille : 163.2 kB Format : PDF Cm Du 20 Septembre 2011
Taille : 41.3 kB Format : PDF Cm Du 22 Avril 2011
Taille : 66.1 kB Format : PDF Cm Du 24 Fevrier 2011
Taille : 78.3 kB Format : PDF Cm Du 26 Aout 2011
Taille : 42.8 kB Format : PDF Cm Du 27 Octobre 2011
Taille : 67.7 kB Format : PDF Cm Du 30 Juin 2011
Taille : 49.3 kB Format : PDF Cm Du 31 Mai 2011
Taille : 465.3 kB Format : PDF Cm Du 02 Decembre 2011
Taille : 78.4 kB Format : PDF Cm Du 7 Avril 2011
Taille : 68.5 kB Format : PDF
Cm Du 2 Juillet 2010
Taille : 47.6 kB Format : PDF Cm Du 9 Avril 2010
Taille : 82.6 kB Format : PDF Cm Du 11 Mai 2010
Taille : 66.5 kB Format : PDF Cm Du 19 Aout 2010
Taille : 54.9 kB Format : PDF Cm Du 21 Decembre 2010
Taille : 48.2 kB Format : PDF Cm Du 25 Fevrier 2010
Taille : 47.3 kB Format : PDF Cm Du 28 Octobre 2010
Taille : 147.6 kB Format : PDF
