PLU de Lespignan
Le Plan Local d’Urbanisme permet d’organiser l’urbanisme d’une commune. Où construire ? Quelles règles respecter ? Quelles zones naturelles doivent être protégées.
Le PADD Le parti d’aménagement et le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) expriment et motivent les orientations souhaitées par la municipalité en ce qui concerne l’urbanisation et l’aménagement futur de son territoire. Ce document représente un engagement pour le devenir du territoire communal. Il permet à la commune d’exprimer les grands axes de sa politique pour les 10 années à venir.
- PADD
- OAP
Les règles du PLU Titre I – Dispositions générales
- Disposition générales
Les zones urbaines Zone UA
- zone ua
Zone UC
- zone uc
Zone Uep
- Zone UEP
Zone UE
- Zone UE
Les zones d’urbanisation future Zone AU
- Zone AU
Zone I-AUep
- zone 1-AUep
Zone I-AUE
- Zone 1-AUE
Dispositions applicables aux zones agricoles - Zone A
- Zone A
Dispositions applicables aux Zones Naturelles - Zone N
- Zone N
Annexe 1 - Bâtiments identifiés et repérés où le changement de destination est autorisé
- annexe1 bâtiments changement destination autorise
Annexe 2 : Risque retrait-gonflement des argiles
- annexe_2_risques_retrait_gonflement_argiles
Annexe 3 : Risque sismique
- annexe_3_risque_simisque
Annexe 4 - palette de couleurs
- annexe_4_palette_couleurs
Annexe 5 : Prescriptions SDIS
- annexe_5_prescriptions_sdis
Plan zonage commune
- zonage_commune
- zonage_village
Emplacement réservés et servitudes
- liste_emplacement_reserves
- liste_servitudes
- plan_servitudes
- textes_servitudes
Le Patrimoine
Annexes PLU
- annexe_pig
- annexe_feux_foret
- annexe_inondation
Etude Hydraulique et Assainissement Collectif
Assainissement Collectif des Eaux Usées Le réseau d’assainissement des eaux usées de la commune de LESPIGNAN date d’une quarantaine d’année. Il est de type séparatif avec un linéaire estimé à 15 km. Le dispositif d’épuration actuel est dimensionné pour 4500 Equivalents-Habitants (EH) et fonctionne selon la filière type lagunage aéré. Les zones décidées en assainissement collectifs sont les zones suivantes :
- secteurs desservis par le réseau d’assainissement collectif
- secteurs à raccorder dans le futur
- Assainissement Non Collectif des Eaux Usées Sont inscrits en zone « assainissement non-collectif », les habitations et secteurs isolés sur le reste du territoire communal. Le SPANC, Service Public d’Assainissement Non Collectif est chargé de réaliser les contrôles et conformité des installations existantes et neuves. Cette compétence a été déléguée à la Communauté de Commune la Domitienne. La réhabilitation des installations d’assainissement non collectif est à la charge du particulier.
Hydraulique Cette étude a pour but de définir les zones de débordement par ruissellement et les mesures compensatoires pour atténuer ces effets.
- bassin_versant_situation_avant_travaux
- bassin_versant_situation_apres_travaux
- reseau_eaux_pluviales_existant_planche_1
- reseau_eaux_pluviales_existant_planche_2
- resultats_modelisations
- preconisations_planche_1
- preconisations_planche_2
- assainissement__collectif_eaux_pluviales
- assainissement__collectif_eaux_usees
- sens_ecoulement_eaux_pluvilaes_zone_urbaine
- zones_innondables
- annexe_1_modelisation_hydraulique_ind2
- synthese__hydraulique_assainissement
- synthese_preconisations_amenagements
Les documents attachés
