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PLU de Lespignan

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Le Plan Local d’Urbanisme permet d’organiser l’urbanisme d’une commune. Où construire ? Quelles règles respecter ? Quelles zones naturelles doivent être protégées.

Le PADD Le parti d’aménagement et le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) expriment et motivent les orientations souhaitées par la municipalité en ce qui concerne l’urbanisation et l’aménagement futur de son territoire. Ce document représente un engagement pour le devenir du territoire communal. Il permet à la commune d’exprimer les grands axes de sa politique pour les 10 années à venir.

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PADD
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OAP

Les règles du PLU Titre I – Dispositions générales

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Disposition générales

Les zones urbaines Zone UA

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zone ua

Zone UC

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zone uc

Zone Uep

PDF - 3 Mo
Zone UEP

Zone UE

PDF - 4.4 Mo
Zone UE

Les zones d’urbanisation future Zone AU

PDF - 4.5 Mo
Zone AU

Zone I-AUep

PDF - 2.7 Mo
zone 1-AUep

Zone I-AUE

PDF - 4.3 Mo
Zone 1-AUE

Dispositions applicables aux zones agricoles - Zone A

PDF - 3.5 Mo
Zone A

Dispositions applicables aux Zones Naturelles - Zone N

PDF - 2.7 Mo
Zone N

Annexe 1 - Bâtiments identifiés et repérés où le changement de destination est autorisé

PDF - 3.7 Mo
annexe1 bâtiments changement destination autorise

Annexe 2 : Risque retrait-gonflement des argiles

PDF - 3.4 Mo
annexe_2_risques_retrait_gonflement_argiles

Annexe 3 : Risque sismique

PDF - 5.6 Mo
annexe_3_risque_simisque

Annexe 4 - palette de couleurs

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annexe_4_palette_couleurs

Annexe 5 : Prescriptions SDIS

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annexe_5_prescriptions_sdis

Plan zonage commune

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zonage_commune
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zonage_village

Emplacement réservés et servitudes

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liste_emplacement_reserves
PDF - 159.5 ko
liste_servitudes
PDF - 2.2 Mo
plan_servitudes
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textes_servitudes

Le Patrimoine

Annexes PLU

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annexe_pig
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annexe_feux_foret
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annexe_inondation

Etude Hydraulique et Assainissement Collectif

Assainissement Collectif des Eaux Usées Le réseau d’assainissement des eaux usées de la commune de LESPIGNAN date d’une quarantaine d’année. Il est de type séparatif avec un linéaire estimé à 15 km. Le dispositif d’épuration actuel est dimensionné pour 4500 Equivalents-Habitants (EH) et fonctionne selon la filière type lagunage aéré. Les zones décidées en assainissement collectifs sont les zones suivantes :

  • secteurs desservis par le réseau d’assainissement collectif
  • secteurs à raccorder dans le futur
  • Assainissement Non Collectif des Eaux Usées Sont inscrits en zone « assainissement non-collectif », les habitations et secteurs isolés sur le reste du territoire communal. Le SPANC, Service Public d’Assainissement Non Collectif est chargé de réaliser les contrôles et conformité des installations existantes et neuves. Cette compétence a été déléguée à la Communauté de Commune la Domitienne. La réhabilitation des installations d’assainissement non collectif est à la charge du particulier.

Hydraulique Cette étude a pour but de définir les zones de débordement par ruissellement et les mesures compensatoires pour atténuer ces effets.

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bassin_versant_situation_avant_travaux
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bassin_versant_situation_apres_travaux
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reseau_eaux_pluviales_existant_planche_1
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reseau_eaux_pluviales_existant_planche_2
PDF - 3 Mo
resultats_modelisations
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preconisations_planche_1
PDF - 2 Mo
preconisations_planche_2
PDF - 2.7 Mo
assainissement__collectif_eaux_pluviales
PDF - 1.1 Mo
assainissement__collectif_eaux_usees
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sens_ecoulement_eaux_pluvilaes_zone_urbaine
PDF - 1.1 Mo
zones_innondables
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annexe_1_modelisation_hydraulique_ind2
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synthese__hydraulique_assainissement
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synthese_preconisations_amenagements

Les documents attachés

pdf

Plan de zonage PLU

Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 17 janvier 2017
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