Aller au contenu
|
Aller au menu principal
|
Aller au sous menu
|
Aller au menu en pratique
|
Aller aux liens divers
|
Aller à la recherche
Permis de Louer
Demande d’intervention
Associations
Etat civil
Citoyenneté
Civisme
Etrangers
Urbanisme et voirie
Elections
Conduite et véhicules
Prévention / sécurité
Cimetière
Autres démarches
Liens administratifs utiles
Menu principal
Bien Vivre à Lespignan...
Le Mot du Maire
Histoire et patrimoine
Visites et découvertes
Espaces protégés
Equipements
Temps forts
Hébergements / restaurants
La mairie vous accueille !
PLU
Services municipaux
Vie municipale
Budget communal
Plan Communal de Sauvegarde
Intercommunalité
Enfance / Jeunesse
Education
Sports, culture et loisirs
Social, emploi
Urbanisme et habitat
Gestion des déchets
Vie économique
Autres démarches
Accueil
En pratique
Démarches en ligne
Autres démarches
Autres démarches
Thématiques principales :
Argent
Étranger - Europe
Famille
Formation - Travail
Justice
Logement
Loisirs
Papiers - Citoyenneté
Social - Santé
Transports
Fil d'Ariane du guide :
Guide des particuliers
»
Argent
»
Impôts, taxes et douane
» Impôts locaux
Impôts locaux
Sommaire
Articles connexes
Pour en savoir plus
Questions - réponses
De A à Z
Centres de contact
Dossiers
Glossaire
Services en ligne
Mis à jour le 8 juillet 2016
par « direction de l'information légale et administrative »
Articles connexes
Taxe d'habitation
Contribution à l'audiovisuel public (redevance télé)
Taxe foncière sur les propriétés bâties
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
Taxe sur la vente de terrains agricoles rendus constructibles
Taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)
Taxe sur les logements vacants applicable à certaines communes (TLV)
Taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères
Taxe sur les résidences mobiles
Pour en savoir plus
Le site des impôts : impots.gouv.fr
- Information pratique -
Ministère chargé des finances
Brochure pratique - impôts locaux 2016
- Information pratique -
Ministère chargé des finances
Impôt sur le revenu : dépliants d'information
- Information pratique -
Ministère chargé des finances
Calendrier fiscal des particuliers
- Information pratique -
Ministère chargé des finances
Questions - Réponses
Comment payer ses impôts locaux ?
Dans quel délai un supplément d'impôts locaux peut-il être réclamé ?
Qu'est-ce que la résidence principale pour l'administration fiscale ?
Qui est imposable à la taxe foncière en cas d'indivision ?
Dans quelles conditions un local inoccupé peut-il être exonéré de taxe foncière ?
Un étudiant est-il soumis à la taxe d'habitation ?
Un locataire d'un logement meublé doit-il payer la taxe d'habitation ?
Qui paye la taxe d'habitation en cas de colocation ?
Doit-on payer la taxe d'habitation en cas de déménagement de son locataire ?
Les impôts locaux augmentent-ils en cas d'ajout de construction (piscine...) ?
Doit-on déclarer l'achat d'une télévision aux Impôts ?
Intervention 24/24
Démarches en ligne
Plan de la ville
Salles
Marchés
Transports
Nouveaux arrivants
Numéros utiles
Bulletins municipaux
Recherche
Rechercher